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personnalisé nos prix n'étant pas indiqués car
nous nous adressons , aux négafas, boutiques, et particuliers.
Merci de prendre contact avec une de nos commerciales :
part email bellesdorient@free.fret par Tél 06 59 45 56 92 ou 08 71 31 77 23 (appel normal) non surtaxé.
Toute prise de commande au titre
d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site
<bellesdorient> suppose la consultation et l’acceptation
préalable des présentes conditions
générales de vente.
Identification de Vendeur :
http://www.bellesdorient.com est le nom de domaine du site web de la société BOULKOUR.
La boutique en ligne http://www.bellesdorient.com est gérée par la société BOULKOUR :
Siège sociale et Bureaux: 65 rue Jules Massenet 76000 ROUEN , France.
RCS ROUEN 414 424 473
Email : bellesdorient@free.fr
Objet :
Les présentes conditions générales ont pour objet
de définir les droits et obligations des parties dans le cadre
de la vente en ligne de biens proposés par bellesdorient
au consommateur.
Confirmation de commande :
Les informations contractuelles feront l’objet d’une
confirmation par voie d’e-mail à l’adresse
indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.
Preuve de la transaction :
.
L’archivage des bons de commande et des factures est
effectué sur un support fiable et durable pouvant être
produit à titre de preuve.
Informations sur les produits :
Tous les efforts ont été faits pour s’assurer de
l’exactitude des informations présentées sur le
site "bellesdorient" fournisseurs ne sont néanmoins pas
responsables des conséquences, incidents, dommages
spéciaux résultant des transmissions électroniques
ou de l’exactitude de l’information transmise même
dans le cas où robesdesoirees ait eu connaissance de la
possibilité de tels dommages. Les noms et marques de produits et
de fabricants sont utilisés seulement dans un but
d’identification.
Les photos, descriptions et prix des produits ne sont pas contractuels même si notre sigle y est apposé..
Durée de validité de l’offre et du prix de celle-ci :
Les prix sont indiqués en euros TTC, hors frais de gestion et
frais de port. "bellesdorient" se réserve le droit de modifier
ses prix à tout moment, mais s'engage à appliquer les
tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au
moment de votre commande.
Modalités de Paiement et Sécurisation :
Si vous n'avez qu'un accès limité à
internet, vous pouvez nous demandez de vous envoyer un bon de commande
par email; ou par téléphone 08 71 31 77 23 (ligne
adsl,appel non surtaxé)
Nous acceptons les modes de paiement suivant : Carte bancaire, virement et western union.
Pour les paiement des pays hors FRANCE, seuls les paiements par Carte Bancaire, et Western union sont acceptés.
Paiement immédiat, par carte bancaire, idéal pour les
commandes URGENTES, après sélectionnés les
articles sur le site http ://bellesdorient.com, ou via notre boutique
http://www.boutique-robes-mariages.com et validation de votre panier, vous serez
redirigé sur le site sécurisé de notre partenaire
http: ://paypal.fr pour effectuer votre paiement. Le réglement
s'effectue donc sur les serveurs sécurisés de PAYPAL, et
implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite
vias robesdesoirees.oxatis.com. Le paiement par carte bancaire est de
ce fait parfaitement sécurisé.
Modalité de livraison :
Les produits sont livrés à l’adresse
indiquée par le consommateur sur le bon de commande et
uniquement sur les zones géographiques que nous desservons. Les
frais de livraison vous sont indiqués lors du passage de votre commande, selon votre zone géographique. Votre
colis vous est livré par transporteur " la poste en colissimo
national ou international" Les délais de livraison vous sont
indiqués lors du passage de votre commande.Tous produits partent
de nos locaux en parfait état. Le client se doit de signaler au
transporteur (ou au facteur) la moindre petite trace de choc (Trous,
traces d’écrasement etc..) sur le colis, et le cas
échéant de refuser le colis. Un nouveau produit identique
vous sera alors renvoyé sans frais en échange du produit abimé, frais de retour à votre charge..
Lors de la Reception de votre colis vous devez vérifier la
conformité de la marchandise livrée au moment de la
livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur. Vous
devez indiquer sur le bon de livraison sous forme de réserves
manuscrites accompagnées de votre signature, toute anomalie
concernant la livraison (produit endommagé).Cette
vérification est considérée comme effectuée
dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par
elle, a signé le bon de livraison.
Vous devrez également, signaler par courrier recommandé
recommandé les anomalies et confirmer vos réserves au
transporteur au plus tard dans les 3 jours ouvrables suivant la
réception du ou des articles et transmettre une copie de ce
courrier à BOULKOUR 65 rue Jules Massenet 76000 Rouen.Si les
produits nécessitent d'être renvoyés, ils doivent
faire l'objet d'une demande de retour auprès de nos services
Clients dans les 7 jours suivant la livraison. Toute réclamation
formulée hors ce délai ne pourra être prise
en compte. Le retour du produit ne pourra être acceptée
que pour les produits dans leur état d'origine
(emballage,accessoires).
Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abimé,
déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier
l'état des articles.Si ils sont endommagés, vous devez
impérativement refuser le colis et noter une réserve sur
le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou
endommagé)
.
Problème de livraison du fait du transporteur :
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par
rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits
cassés…) devra être impérativement
indiquée sur le bon de livraison sous forme de
‘’réserve manuscrites’’,
accompagnée de la signature du client.Le consommateur devra
parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au
transporteur dans les (2) deux jours ouvrables suivant la date de
livraison un courrier recommandé avec accusé de
réception exposant les dites réclamations.
Nous déclinons toute responsabilité quant à
l’allongement des délais de livraison du fait du
transporteur, notamment en cas de perte des produits,
d’intempéries ou de grève.
Le consommateur devra transmettre une copie de ce courrier à
Mme Boulkour, 65 rue jules massenet 7600 Rouen. Sans ce constat,
nous ne procédons à aucun échange.
Erreurs de livraison :
Le consommateur devra formuler auprès de bellesdorient, le jour
même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré
suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de
livraison et/ ou de non-conformité des produits en nature ou en
qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de
commande.Au-delà de ce délai, toute réclamation
sera rejetée.La formulation de cette réclamation
auprès du robesdesoirees pourra être faite à notre
adresse.Toute réclamation non effectué dans les
règles définies ci-dessus et dans les délais
impartis ne pourra être prise en compte et dégagera
bellesdorient de toute responsabilité vis à vis du
consommateur.
En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout
produit à échanger ou à rembourser devra
être retourné a robesdesoirees dans son ensemble et dans
son emballage d’origine en état impeccable.Pour
être accepté, tout retour devra être signalé
et avoir l’accord préalable debellesdorient qui en cas
d’accord réexpédiera le colis à la bonne
adresse.
Dans le cadre d'une livraison qui ne lui serait pas destinée, le
client est tenu de garder le (s) colis en l'état et d'en
informer immédiatement le Service Clientèle de
bellesdorient lequel vous demandera de le retourner en colissimo avec
assurance, les frais de retour du colis seront prises en compte par
bellesdorient qui vous adressera un remboursement au maximum dans les
15 jours suivant la réception du colis.
Présentation et Disponibilités des produits :
Les caractéristiques essentielles des biens et services proposées sont présentées sur le site
http ://belledorient.com.Les photographies n'entrent pas dans le
champ contractuel. Par conséquent, la responsabilité de
bellesdorient. ne peut être engagée si des erreurs ont pu
s'y introduire. A réception de votre commande, nous
vérifions la disponibilité du ou des produits.En cas
d'indisponibilité nous nous engageons une fois votre
paiement encaissé et validé, soit à vous livrer le
produit commandé, soit à vous proposer un produit
similaire à un prix similaire, suivant la date de votre
évènement..Vous pouvez sur simple demande auprès
de notre Service Clientèle demander l'annulation de votre
commande et son remboursement, par simple courrier (toutefois, pour
plus de sécurité, nous vous conseillons de
procéder par courrier avec accusé de réception)
à l'adresse suivante : BOULKOUR 65 rue Jules Massenet 76000
Rouen. Tous les produits que nous proposons sur notre site, sont soumis
à des modifications du fait de la non disponilité de
certains tissus notamment, les dentelles, les produits suivants : robes
de mariées, robes de soirées princesses, caftans, et
robes algériennes, sont des articles de réalisation
artisanale, il peut donc y avoir des différences entre la photo
non contractuelle et le produit receptionné. Vous vous engagez
à les accepter dès l'instant que le modèle est
ressemblant à la photo d'origine, et vous ne pourrez pas
invoquer une réclamation du fait de la non conformité des
produits étant avertis par avance du fait des présentes
conditions générales et lors du passage de votre
commande.
Garantie des produits :
Votre produit est garanti et ne pourra être retourné que
pour vice de forme ( défaut de fabrication) chaque produit est
vérifié avant de vous être envoyé.Pour les
produits personnalisés, modifications, telles que ( ajout de
traine, de manches,encolure différente,bretelles, fermeture, et
toutes modifications du modèle proposé à la vente)
aucun échange ne sera accepté. De même pour
articles réalisés sur mesure aucun échange ne sera
accepté.Nos articles étant utilisés pour des
évènements uniques " cérémonies, mariages"
ils devront le cas échéant nous être
retourné " le jour même de leur réception" en
colissimo avec assurance d'un montant égal à votre achat.
L'ensemble des frais de port, liés au paiement et au retour du
colis restant à votre charge. Votre produit sera
échangé "Une Fois" et non remboursé,contre un
article de même valeur ou valeur supérieure.
Droit de rétractation :
En cas de rétraction, votre article devra nous être
retourné le jour même de sa réception, car se sont
des articles destinés à des évènements
uniques.Nous vous rappelons que selon l'article L121- 20 le droit de
rétraction des 7 jours ne s'appliquent pas pour les produitis
fabriqués ou personnalisés pour le client.Seuls seront
repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur
emballage d’origine complet et intact, et en parfait état
de revente. Tout produit qui aura été abîmé,
ou dont leur emballage d’origine aura été
détérioré, ne sera ni remboursé, ni repris,
ni échangé. Ce droit de rétractation
s’exerce sans pénalité, à l’exception
des frais d’envoie et de retour.
Exclusions :
Le droit de rétraction ne pourra être excercé pour l'ensemble des produits suivants :
- Produits soldés et déstockés : Les produits
soldés et destockés sur le site ne seront ni repris, ni
échangés. Dans le cas de vices cachés les produits
soldés seront repris et remboursés.
- Produits modifiés et personnalisés : Pour les articles
modifiés ou personnalisés ( ajout ou retraine de traine,
ajout de manches, modification, de couleurs, racourcissement des
manches, modification d'encolure,réalisation adaptées
à vos mesures etc...) Le droit de retour ne pourra être
excercé.
- Produits portés, ou ayant subit des altérations
-Produits abimés par mauvais entretien ou lavage non adapté par le client
Produits non conformes :
En cas de produit non conforme, le client pourra formuler cette
réclamation selon les modalités, auprès de notre
Service Clients de bellesdorient. Le client devra décrire
précisément les motifs permettant de justifier la non
conformité.Toute réclamation non effectuée dans
les régles définies ci-dessus et dans les délais
impartis ne pourra être prise en compte et dégagera
bellesdorient, de toute responsabilité vis à vis du
client.
Responsabilités :
Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés
sous l'unique responsabilité du client "bellesdorient" qui
agissant en tant qu'intermédiaire, fournis les moyens de mise en
ligne du site
http ://www.bellesdorient.com "bellesdorient" n'a aucune obligation de moyen dans toutes les étapes
de connexion au site et processus de commande, sa responsabilité ne saurait être engagée pour tous
les inconvénients ou dommages inhérents à
l'utilisation du réseau internet, notamment une rupture de
service, une intrusion extérieure ou la présence d'un
virus informatique.
"bellesdorient", ne saurait être tenu pour responsable de
l'inéxécution du contrat conclu à l'occasion, ou
en cas de grève totale ou partielle, des services postaux, de
transport/communication à la jurisprudence.En ce qui concerne
les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels,
"bellesdorient", n'encourra aucune responsabilité pour tous
dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation,
perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.
Bellesdorient,, précise qu'en application du l'article 1124 du
Code civil, les mineurs non émancipés sont incapables de
contracter.De ce fait, les commandes destinées aux mineurs
doivent être passées par l'autorité parentale. En
cas de collecte accidentelle de données nominatives relatives
à un mineur, l'autorité a capacité de s'opposer
à leur conservation et ou à la transmission à des
tiers.
Les ventes, livraisons,paiements, remboursements, et toute
activité de ce site, restent la responsabilité de
"bellesdorient". En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie
d'une commande, vous avez 6 mois maximum(à compter de la date de
départ de nos locaux) pour vous manifester. Au delà de ce
délai, nous n'accepterons aucune réclamation.
Force majeure :
Aucune des parties n’aura failli à ses obligations
contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera
retardée, entravée ou empêchée par un cas
fortuit de force majeure. Sera considéré comme un cas de
force majeure tout fait ou circonstance irrésistible,
extérieur aux parties, imprévisible, inévitable,
indépendant de la volonté des parties et qui ne pourra
être empêché par ces dernières, malgré
tous les efforts raisonnablement possibles.
La partie touchée par de telles circonstances en avisera
l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à
laquelle elle aura eu connaissance.Les deux parties se rapprocheront
alors, dans un délai de trois mois, sauf impossibilité
due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de
l’événement et convenir des conditions dans
lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie.Si le
cas de force majeur a une durée supérieure à une
durée de un mois, les présentes conditions
générales pourront être résiliées par
la partie lésée.
De façon expresse, sont considérés comme cas de
force majeure ou cas fortuits, outre ceux qui sont habituellement
retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français
: le blocage des moyens de transports, tremblement de terre, incendies,
tempêtes, inondation, foudre, l’arrêt des
réseaux de télécommunication ou difficultés
propres aux réseaux de télécommunication externes
aux clients.
Loi applicable :
Les présentes conditions générales sont soumises
à la loi française. Il en est ainsi pour les
règles de fonds comme pour les règles de forme.En cas de
litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en
priorité robesdesoirees pour obtenir une solution amiable.
Protection des données personnelles :
Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes.
En vertu de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous
disposez auprès de robesdesoirees d’un droit de
rectification, de consultation , de modification et de suppression des
données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut
également être exercé en ligne.
Modifications des Conditions Générales de Vente :
Compte tenu des évolutions possibles du site
robesdesoirees.oxatis.com, nous nous réservons le droit
d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes
conditions générales de vente.
Litiges :
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:www.bellesdorient.com emporte l’adhésion du client, et ce
sans aucune restriction, aux conditions générales de
vente de "bellesdorient".
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